Livres 1 et 2 - Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur, remis le 29 mars 2024, dans le cadre de l'enquête publique relative à la procédure de révision allégée n°1 du PLU

Livre 3 - Annexes 1 à 6 et 8 à 9 du rapport du commissaire-enquêteur

Livre 3 - Annexe 7 du rapport du commissaire-enquêteur - les 1163 contributions

Livre 3 - Pièces jointes de l'annexe 7 du rapport du commissaire-enquêteur

Procès verbal de synthèse du commissaire enquêteur suite à la clôture de l'enquête publique relative à la révision allégée n°1 du PLU

Réponses apportées par la Commune d'Agde aux questions posées par le commissaire-enquêteur dans le procès-verbal de synthèse

Notice explicative de la procédure de révision allégée n°1 du PLU

Règlement de la zone Ner après adaptation proposée dans le cadre de la révision allégée n°1 du PLU

Pièces graphiques après adaptation proposée dans le cadre de la révision allégée n°1 du PLU

Pièces administratives de la procédure de révision allégée n°1 du PLU

Procès-verbal de la réunion d'examen conjoint du 15 décembre 2023

Avis de la Mission Régionale d'Autorité environnementale (MRAe) Occitanie du 08 décembre 2023 sur la 1ere révision allégée du Plan Local d'Urbanisme d'Agde (Hérault)